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Marques déposées par Conseil général du LotTODO
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TICKET @ DÉCLIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

TICKET @ DÉCLIC
Conseil général du Lot, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3659922
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
TICKET @ DÉCLIC de Conseil général du Lot

Présentation de la marque TICKET @ DÉCLIC

Déposée le 16 avril 2009 par Conseil général du LotTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TICKET @ DÉCLIC »

Le déposant est Conseil général du LotTODO domicilié(e) Avenue de l'Europe Regourd BP 291 - 46005 - CAHORS CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général du Lot domicilié(e) Avenue de l'Europe Regourd BP 291 - 46005 - CAHORS CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICKET @ DÉCLIC est expirée depuis le 16 avril 2019.

Conseil général du Lot a également déposé les autres marques suivantes : LOT , ESPRIT LOT


Conseil général du Lot, collectivité territoriale - Avenue de l'Europe Regourd BP 291 - 46005 - CAHORS CEDEX 9 - France


Conseil général du Lot - Avenue de l'Europe Regourd BP 291 - 46005 - CAHORS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.